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Est-ce que je paie des impôts quand mon Bitcoin prend de la valeur ?
C'est la question la plus fréquente de mes soirées, et la réponse surprend la plupart des gens. En Suisse, ce n'est pas le gain qui est le sujet fiscal, c'est le solde détenu.
Quand je demande lors d'une soirée quelle question est la plus urgente, c'est presque toujours la même qui revient : que se passe-t-il fiscalement si le cours monte ? Derrière se cache le plus souvent la crainte qu'un gain sur le papier déclenche soudain une facture que personne n'avait anticipée.
Pour les personnes privées en Suisse, la réponse est réjouissante de clarté, et elle diffère de ce que tu as peut-être lu ailleurs. Une grande partie des guides en français vient de France, où d'autres règles s'appliquent, ce qui crée régulièrement de la confusion. Si tu vis en France, en Belgique ou ailleurs, ce qui suit décrit uniquement le système suisse et ne s'applique pas à ta situation.
Les deux phrases dont il s'agit
Pour les personnes physiques détenant leur fortune privée, les gains et les pertes résultant de telles transactions constituent en principe des gains en capital exonérés d'impôt ou des pertes en capital non déductibles.
Voilà la première moitié. Si tu vends du Bitcoin avec un gain en tant que personne privée, ce gain est en principe exonéré d'impôt. Le revers figure dans la même phrase et se lit facilement trop vite : les pertes, en contrepartie, ne sont pas non plus déductibles.
L'autre moitié concerne le solde détenu. Fiscalement, Bitcoin compte comme fortune mobilière. Il fait donc partie de ta fortune imposable et est soumis à l'impôt cantonal sur la fortune, exactement comme un compte d'épargne ou un dépôt de titres.
Ce que cela signifie pour ta déclaration d'impôts
Bitcoin a sa place dans l'état des titres et avoirs, avec tes comptes et tes titres. La valeur déterminante est celle du 31 décembre.
Pour l'évaluation, l'Administration fédérale des contributions tient une liste officielle des cours. Si ta cryptomonnaie y figure, tu prends ce cours. Si elle n'y figure pas, tu dois justifier toi-même une valeur, en général le cours de la plateforme d'échange que tu utilises principalement.
- Relever le solde au 31 décembre Combien de Bitcoin détiens-tu à la fin de l'année, toutes wallets et tous comptes confondus. Une capture d'écran ou une impression suffit comme note personnelle.
- Prendre le cours de la liste de l'AFC L'administration fiscale publie pour Bitcoin un cours officiel de fin d'année. C'est celui-là que tu utilises, pas le cours affiché dans ton application.
- L'inscrire dans l'état des titres Comme élément de fortune, avec la désignation, la quantité et la valeur en francs. Le nom exact de la rubrique varie d'un canton à l'autre.
- Conserver les justificatifs Les confirmations d'achat et les relevés annuels de ta plateforme. Non pas pour les joindre, mais pour le cas où quelqu'un poserait des questions.
Là où cela change
Cette règle bienveillante vaut pour la fortune privée. Il existe des situations dans lesquelles l'administration fiscale regarde les choses autrement.
- Le minage et le staking comptent comme revenu imposable au moment de leur perception, pas comme gain en capital.
- Les airdrops sont également saisis comme revenu, évalués à la valeur de marché au moment de l'attribution.
- Celle qui négocie très fréquemment, travaille avec des fonds empruntés ou vit du négoce peut être qualifiée de professionnelle. Les gains deviennent alors imposables et des cotisations sociales sont dues.
- Le Bitcoin détenu dans la fortune commerciale relève de toute façon d'autres règles.
Les critères du négoce professionnel sont fixés dans une circulaire de l'administration fiscale et appliqués par analogie aux cryptomonnaies. Les remplir n'est toutefois pas une garantie, car les tribunaux ne sont pas liés par cette circulaire. Celle qui négocie régulièrement et pour des montants importants devrait examiner cela avec une professionnelle plutôt que de se fier à une règle empirique trouvée sur internet.
Pourquoi je ne cite ici aucun chiffre
Tu ne trouveras dans cet article ni taux d'imposition ni franchise, et c'est voulu. L'impôt sur la fortune est réglé au niveau cantonal, les taux et les franchises varient considérablement, et ils changent. Un chiffre juste pour Zoug est faux pour Genève.
L'information contraignante vient de l'administration fiscale de ton canton. La plupart publient une notice sur les cryptomonnaies, et l'Administration fédérale des contributions répond directement aux questions sur le système de base.